Conseil Municipal du 13 septembre 2004



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004-182APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2004. - Délibération - (sans annexe)
2004-183MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. - Délibération - (sans annexe)
2004-184RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA POPULATION. REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS. - Délibération - (sans annexe)
2004-185JUMELAGE COOPERATION AVEC LA VILLE DE KANDI. - Délibération - (sans annexe)
2004-186SUBVENTION AU VOLLEY-BALL VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2004-187SUBVENTION AU FOOTBALL CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2004-188CONTRAT EDUCATIF LOCAL DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2004-189DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - ANNEE 2003. - Délibération - (sans annexe)
2004-190MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A USAGE DE BUREAUX 114, RUE DE BELLEVILLE PARTICIPATION FINANCIERE. - Délibération - (sans annexe)
2004-191LOCATION DE LOCAUX MUNICIPAUX : MONTANT DU LOYER. - Délibération - (sans annexe)
2004-192116 ET 128 RUE PASTEUR : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE ET LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR. - Délibération - (sans annexe)
2004-193TOUR 109 RUE ROLAND : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. - Délibération - (sans annexe)
2004-194ECHANGE VILLE/ CCAV : MAISON 22 RUE PIERRE BERTHIER ET PARTIE DE L'IMMEUBLE BD LOUIS BLANC. - Délibération - (sans annexe)
2004-195SUPPRESSION D'UN LOCAL ENTRETIEN PLACE DU 11 NOVEMBRE : CONVENTION VILLE/ LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS. - Délibération - (sans annexe)
2004-196RUE JUSTIN GODARD/ POSE D'ECRANS ANTI-JETS DE PIERRES/CONVENTION VILLE/SAPRR. - Délibération - (sans annexe)
2004-197PARC D'ACTIVITES DE L'ECHANGEUR - BILAN DEFINITIF DE L'OPERATION : QUITUS A LA SAMDIV. - Délibération - (sans annexe)
2004-198588 RUE NATIONALE/ REGULARISATION/RECTIFICATIF DE L'ACTE DE VENTE A TITRE ADMINISTRATIF EN DATE DU 22/10/1985. - Délibération - (sans annexe)
2004-199DELEGATION AU MAIRE : REALISATION DE LIGNES DE TRESORERIE. - Délibération - (sans annexe)
2004-200CAUTION SOLIDAIRE COMPLEMENTAIRE DE 298 000 € A H.B.V.S. - CONSTRUCTION DE 32 LOGEMENTS ROUTE DE RIOTTIER, RESIDENCE « LES PLEIADES ». - Délibération - (sans annexe)
2004-201CAUTIONNEMENT SOLIDAIRE D'UN PRET DE 3 219 429 € CONCERNANT LE REFINANCEMENT DE 3 PRETS C.D.C. RELATIFS A LA RESIDENCE PORTE DE SAONE LE GARET A H.B.V.S. - Délibération - (sans annexe)
2004-202DECISION MODIFICATIVE N° 4 DE 2004 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2004-203REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE CULTURELLE - INSTITUTION DE L'INDEMNITE DE SUJETIONS SPECIALES DES CONSERVATEURS DU PATRIMOINE. - Délibération - (sans annexe)
2004-204MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2004-205INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : DECISION DE L'ORDONNATEUR N° 2 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2004 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2004-206INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : AFFAIRE BENTAHAR ET AFFAIRE SORINE : DESIGNATION DE ME DELMAS. - Délibération - (sans annexe)
2004-207INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PERCEPTION DES DROITS D'EXPLOITATION DU PANNEAU PUBLICITAIRE SIS 268 RUE LOYSON DE CHASTELUS. - Délibération - (sans annexe)
2004-208INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-23 DU C.G.C.T. : PREEMPTION TERRAIN SITUE 875 ET 901 AVENUE DE LA PLAGE. - Délibération - (sans annexe)